Jean Facon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean FACON
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER1917893A
(source BODD)
nomination
22 Juin 2019
22/06/2019
De:
Jean FACON
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree
=
"
cinq ans
"
suppleant
DEVR1306294A
(source BODD)
nomination
25 Mars 2013
25/03/2013
De:
Facon (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018422878
(source JORF)
nomination
26 Mars 2008
26/03/2008
De:
Facon (Jean)
Objet:
Interrégion Nord-Ouest
Subdivision : Lille
Discipline : médecine générale
Groupe:
Subdivision : Lille
JORFTEXT000000634044
(source JORF)
affectation
19 Octobre 2005
19/10/2005
De:
Facon (Jean)
maire de Montenescourt
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2003
11/12/2003