Jean Facon


De: Jean FACON
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER1917893A(source BODD)
nomination
22 Juin 201922/06/2019
De: Jean FACON
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
suppleant
DEVR1306294A(source BODD)
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Facon (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018422878(source JORF)
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Facon (Jean)
Objet:
Interrégion Nord-Ouest
Subdivision : Lille
Discipline : médecine générale
Groupe:
Subdivision : Lille
JORFTEXT000000634044(source JORF)
affectation
19 Octobre 200519/10/2005
De: Facon (Jean)
maire de Montenescourt
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.